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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946
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L'EGERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EGERIE
CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946

Numéro de dépôt :
3265765
Date de dépôt :
26/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2013
L\'EGERIE de CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946

Présentation de la marque L'EGERIE

Déposée le 26 décembre 2003 par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946 domicilié(e) Avenue des Vignerons,31620 FRONTON - 31620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 802 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE domicilié(e) Avenue des Vignerons,31620 FRONTON - 31620 - France.

La marque L'EGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EGERIE est expirée depuis le 26 décembre 2013.

CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946 a également déposé les autres marques suivantes : BLASON DU COMTE , VIOLETTE DE NEGRET , DEMEURE DU COMTE , Château La Garille , Château Cap de Bel , LE CAPITOLE , RECOLTE DE L'ANCIEN , LE ROUGE ET LE NOIR , Egoïste , ARMOIRIES


CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946 - Avenue des Vignerons,31620 FRONTON - 31620 - France - SIREN 776802308


CAVE COOPERATIVE - Avenue des Vignerons,31620 FRONTON - 31620 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Vin d'appellation d'origine contrôlée “ côtes du frontonnais-fronton ”. Rouge et rosé provenant de l'exploitation exactement dénommée.